Règlement Intérieur

Règlement Intérieur2018-07-31T09:51:42+00:00

Règlement intérieur du centre de formation RH Reflex

I – PRÉAMBULE

RHreflex est un organisme de formation professionnelle indépendant dont le siège social est situé au 6, Avenue Bardi, 06100 NICE. Le cabinet RHreflex est déclaré sous le numéro de déclaration d’activité 93060705506 à la Préfecture de la Région PACA (DIRECCTE).

Le présent Règlement Intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et participants aux différents stages organisés par RHreflex dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.

Définitions :

RHreflex sera dénommée ci-après « organisme de formation » ;
les personnes suivant le stage seront dénommées ci-après « stagiaires » ;
le directeur de la formation à RHreflex sera ci-après dénommé « le responsable de l’organisme de formation ».

II – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1

Conformément aux articles L.920-5-1 et suivants du Code de travail, le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction.

III – CHAMP D’APPLICATION

Article 2 – Personnes concernées

Le présent Règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par RHREFLEX et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par RHFLEX et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

Article 3 – Lieu de la formation

La formation aura lieu soit dans les locaux de RHreflex, soit dans des locaux extérieurs. Les dispositions du présent Règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de RHreflex, mais également dans tout local ou espace où se déroule la formation.

IV – HYGIENE ET SÉCURITÉ

Article 4 – Règles générales

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.

S’il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation.

Toutefois, conformément à l’article R.6352-1 du Code du travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de santé et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.

Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

Article 5 – Boissons alcoolisées

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

Article 6 : Interdiction de fumer

En application du décret n° 2006 – 1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de formation.

Article 7 – Consignes d’incendie

Conformément aux articles R.232-12-17 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les stagiaires. Au sein de l’établissement RH Reflex, les consignes en cas d’incendie se trouvent à proximité de la porte d’entrée. Les stagiaires sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur du stage ou par un salarié de l’établissement. Les consignes, en vigueur dans l’établissement, à observer en cas de péril et spécialement d’incendie, doivent être scrupuleusement respectées.

Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant de l’organisme de formation.

Article 8 : Accident

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au responsable de l’organisme de formation. Conformément à l’article R. 6342-3 du Code du travail, l’accident survenu au stagiaire pendant qu’il se trouve sur le lieu de formation ou pendant qu’il s’y rend ou en revient, fait l’objet d’une déclaration par le responsable de l’organisme de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.

V – DISCIPLINE

Article 9 – Tenue et comportement

Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme.

Article 10 – Assiduité

Les horaires de stage sont fixés par RHreflex et portés à la connaissance des stagiaires par la convocation. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires. En cas d’absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir le formateur ou le centre de formation directement au O4.93.01.08.03. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles. Qui plus est, les stagiaires sont tenus de signer obligatoirement par demi-journée, au fur et à mesure du déroulement de l’action de formation, l’attestation de présence.

Article 11- Accès dans les locaux de l’organisme

Sauf autorisation de l’organisme de formation, les stagiaires ayant accès à l’organisme ou au lieu de formation pour suivre leur stage ne peuvent :

Y entrer ou y demeurer à d’autres fins
Y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou aux stagiaires.

Article 12 – Usage du matériel

Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui pourrait lui être confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet.

Article 14 : Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 15 : Documentation pédagogique

La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel. Sont notamment interdits leur reproduction par quelque procédé que ce soit.

Article 16 : Responsabilité de l’organisme en cas de vol ou de dommages aux biens personnels des stagiaires

RHREFLEX décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.

Article 17 : Sanctions

L’inobservation des articles précédents pourrait entrainer le refus de délivrance du certificat de stage dans le cadre de la formation. En cas de problème grave et de non-respect des règles, RHREFLEX peut prononcer l’une des sanctions suivantes à l’égard des stagiaires :

Rappel à l’ordre ; avertissement écrit ; exclusion temporaire ; exclusion définitive

Cette décision ne sera prise qu’après avoir informé préalablement l’intéressé des griefs contre lui et avoir entendu ses explications.

VI MODALITES FINANCIERES

Article 18- paiement des frais de formation du stage

Les stagiaires sont tenus de s’acquitter de la participation aux frais qui leur incombent et ce, en début de formation ou selon les modalités de prise en charge éventuelle.

VII REPRESENTATION DES STAGIAIRES

Pour toutes les formations d’une durée supérieure à cinq cents heures, les stagiaires devront élire un délégué titulaire et un délégué suppléant qui seront leurs porte-parole auprès de la direction de l’établissement.

Tous les stagiaires sont électeurs ou éligibles. Les élections sont régies par les dispositions des articles R 6352-9 à R 6352-15 du Code du Travail.

Ces délégués ont pour rôle :

· de faire toute suggestion pour améliorer le déroulement du stage et les conditions de vie des stagiaires dans le centre ;

· de présenter toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives au déroulement du stage, aux conditions de vie, d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.

Fait à : ……………………………..

Le : ……………………………..

[Signature du responsable de l’organisme de formation]

Conditions générales de vente

RHreflex se réserve la possibilité de modifier ou mettre à jour ses conditions générales à tout moment. Les conditions générales applicables au jour de la commande sont consultables sur les sites www.rhreflex.fr et www.rhreflex.com

PRÉSENTATION

RHreflex est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi 6, avenue Bardi, 06100 Nice (France). RHreflex développe, propose et dispense des formations en présentiel inter et intra entreprise, des formations ouvertes et à distance en mode E-learning ainsi que des formations blended associant à la fois le présentiel et le E-learning. RHreflex réalise également des études et du conseil opérationnel aux entreprises (l’ensemble des prestations RHreflexétant ci-après dénommée « l’Offre de services RHreflex » ou « l’Offre de services »).

OBJET

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes les Offres de services RHreflex relatives à des commandes passées auprès de RHreflex par tout client professionnel (ci-après « le Client »). Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de RHreflex, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que RHreflex ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de RHreflex, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’Offre de services à ses besoins.

ÉTUDE ET CONSEIL OPÉRATIONNEL

Toute prestation d’étude et de conseil opérationnel fait l’objet d’une proposition commerciale et financière établie par RHreflex En cas d’acceptation par le Client, un acompte minimum de 20 % du coût total de la prestation sera versé par le Client. Le cas échéant, le prix de la prestation est révisable à la date anniversaire du contrat.
Pour la réalisation des missions d’études et de conseil opérationnel, RH Reflex facture le temps des consultants consacré à la mission, soit en fonction d’un prix par jour d’intervention, soit au forfait. Les frais techniques et logistiques liés à l’exécution de la mission sont à la charge du Client et ne sont en aucun cas inclus dans les honoraires. Sauf indication contraire dans la proposition, ces frais sont facturés à leur prix coûtant augmenté des frais de gestion évalués forfaitairement à 15 %.

LA FORMATION PROFESSIONNELLE

DEFINITIONS
Stages interentreprises : Stages sur catalogue réalisés dans nos locaux ou dans des locaux mis à disposition par Rh Reflex.
Stages intra-entreprise : Stages réalisés sur mesure pour le compte de votre entreprise. Toute commande de formation implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.

DOCUMENTS CONTRACTUELS
Rh Reflex remet, en double exemplaire, une convention de formation professionnelle continue telle que prévue par la loi.
Le Client s’engage à retourner le plus rapidement possible à Rh Reflex un exemplaire signé et portant son cachet conunercial.
Pour les stages interentreprises, la facture sera établie avec la convention de stage.
Pour les stages intra-entreprises, une facture d’acompte est adressée dès la prise de commande,
Une attestation de présence est adressée à votre Service Fomrntion après une formation interentreprises.

PRIX, FACTURATION ET REGLEMENTS
Tous nos prix sont indiqués en net, repas et hébergements non compris.
Tout stage commencé est dû dans sa totalité.
– Pour les stages interentreprises : L’acceptation de Rh Reflex étant conditionnée par le règlement intégral de la facture, Rh Reflex se réserve expressément le droit de
disposer librement des places retenues par le Client, tant que les frais d’inscription n’auront pas été couverts dans les conditions prévues ci-dessous.
– Les factures sont payables, à l’ordre de Rh Reflex:
– Pour les stages interentreprises : à réception de facture. Les repas ne sont pas compris dans le prix du stage. Sauf avis conn·aire exprimé à l’inscription, ils sont facturés en sus et imputables sur la participation de l’employeur dans la limite de cinq fois le minimum garanti par jour et par stagiaire tel que défini à l’article L.141-8 du Code du Travail. Conformément à I’ Art. 259-A-4° du CGI, leur prix est, sans option possible, majoré de la TV A au taux en vigueur. Pour les stages intraentreprises:
L’acceptation de Rh Reflex est conditionnée par le règlement d’un acompte dans les conditions prévues ci-dessous. Les factures sont payables, sans escompte et à l’ordre de Rh Reflex : Un acompte de 30 % est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à Rh Reflex si le Client renonce à la formation. Le complément est dû à réception des différentes factures émises au fur et à mesure de l’avancement des fomrntions. En cas de non-paiement intégral d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 5 jours ouvrables, Rh Reflex se réserve la faculté de suspendre toute formation en cours et /ou à venir.

REGLEMENT PAR UN OPCA
Si le Client souhaite que le règlement soit émis par l’OPCA dont il dépend, il lui appartient de faire une demande de prise en charge avant la formation et d’obteni l’accord de cette dernière. De l’indiquer sur son bulletin d’inscription ou sur son bon de commande; De s’assurer que le paiement a bien été effectué par l’organisme qu’il aura désigné. Si l’OPCA ne prend en charge qu’une partie du coût de la formation, la différence sera facturé au Client. Si Rh Reflex n’a pas reçu la prise en charge de l’OPCA le premier jour de la formation, le Client sera facturé de la totalité du coût du stage. Toute somme non payée dans les délais accordé par Rh Reflex pourra être majorée des intérêts de retard RJ1 Reflex pourra refuser d’honorer la commande et de délivrer les formations concernées, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Toutes les commandes ne seront validées qu’après acceptation complète de RHReflex.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
RHreflex est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des formations qu’elle propose à ses Clients. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, …) utilisés par RHreflex pour assurer les formations, demeurent la propriété exclusive de RHreflex. À ce titre ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée au sein ou àl’extérieur du Client sans accord exprès de RHreflex. En particulier, le Client s’interdit d’utiliser le contenu des formations pour former d’autres personnes que son propre personnel et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus de formations en ce compris, les module(s) E-Learning, ainsi que des bases de données figurant le cas échant sur la plateforme LMS de RHreflex, sont
strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisés. En contrepartie du paiement du prix correspondant, les modules E-Learning font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée limitée à une année à compter de l’ouverture des clés d’accès. En tout état de cause, RHreflex demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occasion de l’exécution des prestations chez le Client.

CONFIDENTIALITE
Les parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par RHreflex au Client. RHreflex s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que ses sociétés affiliées, partenaires ou fournisseurs, les informations transmises par le Client, y compris les informations concernant les Utilisateurs.

PROTECTION DES DONNEES
En tant que responsable du traitement du fichier de son personnel, le Client s’engage à informer chaque Utilisateur que:
– des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par RHreflex aux fins de réalisation et de suivi de la formation ;
– la connexion, le parcours de formation et le suivi des acquis des Utilisateurs sont des données accessibles à ses services ;
– conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel
le concernant et qu’à cette fin, une demande en ligne précisant l’identité et l’adresse électronique du requérant peut être adressée à RHreflex. Le Client est
responsable de la conservation et de la confidentialité de toutes les données qui concernent l’Utilisateur et auxquelles il aura eu accès. RHreflex conservera, pour sa part, les données liées à l’évaluation des acquis par l’Utilisateur, pour une période n’excédant pas la durée nécessaire à l’appréciation de la formation et selon la nécessite des obligations légales.

CONDITIONS D’ANNULATION
Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit dans un délai de 10 jours avant le début du stage. Si ce délai n’est pas respecté Rh Reflex conservera l’acompte remis à la commande.
Toutefois si l’action de formation est repo11ée dans un délai d’un an l’acompte restera au crédit du client.

ATTRIBUTION DE COMPETENCES
Tous litiges qui ne poun-aient être réglés à l’amiable seront de la COMPETENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE quel que soit le siège ou la résidence du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront.
La présente clause est stipulée dans l’intérêt de la société Rh Reflex qui se réserve le droit d’y renoncer si bon lui semble.

DOMICILIATION
L’élection de domicile est faite par Rh Reflex à son siège social au: 6 Avenue Bardi 06100 Nice 2018 V 08